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Plan Local d’Urbanisme

Contenu de la page : Plan Local d’Urbanisme

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Liste des pièces :
1 - Rapport de présentation
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
4 - Plans de zonage
a. Plan global
b. Plan centre bourg
c. Liste des emplacements réservés et programmes de logements
d. Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC
5 - Règlement écrit
6 - Mémoire des annexes sanitaires
7 - Plan du zonage assainissement
8 - Plan générale des réseaux d’assainissement
9 - Plan général du réseau d’eau potable
10 - Servitudes d’utilité publique
a. Liste des SUP
b. Plan au 1/5000e
11 - Plan d’informations
12 - Plan de Prévention des Risques
a. Note synthétique et règlement
b. Carte des aléas
c. Plan de zonage
13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle)
14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e

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Téléchargements

1 - Rapport de présentation janvier 2020 PDF - 61.2 Mo
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2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable janvier 2020 PDF - 3 Mo
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3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation janvier 2020 PDF - 6.5 Mo
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4a - Plan de zonage janvier 2020 PDF - 7.4 Mo
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4b - Plan de zonage (centre bourg) janvier 2020 PDF - 8.2 Mo
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4c - Liste des emplacements réservés et programmes de logements janvier 2020 PDF - 806.2 ko
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4d - Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC janvier 2020 PDF - 6.8 Mo
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5 - Règlement écrit janvier 2020 PDF - 3.4 Mo
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6 - Mémoire des annexes sanitaires janvier 2020 PDF - 837.4 ko
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7 - Plan du zonage assainissement janvier 2020 PDF - 2.1 Mo
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8 - Plan des réseaux d’assainissement janvier 2020 PDF - 6.7 Mo
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9 - Plan du réseau d’eau potable janvier 2020 PDF - 4.5 Mo
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10 - Liste des servitudes d’utilité publique janvier 2020 PDF - 4.1 Mo
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10 - Plan des servitudes d’utilité publique janvier 2020 PDF - 4.2 Mo
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11 - Plan d’informations janvier 2020 PDF - 10.2 Mo
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12a - Règlement du Plan de Prévention des Risques janvier 2020 PDF - 2 Mo
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12b - Carte des aléas du Plan de Prévention des Risques janvier 2020 PDF - 3.2 Mo
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12c - Plan de zonage du Plan de Prévention des Risques janvier 2020 PDF - 5.5 Mo
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13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle) janvier 2020 PDF - 698 ko
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14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres janvier 2020 PDF - 1.8 Mo
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15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e janvier 2020 PDF - 6.5 Mo
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Délibération d’approbation du PLU janvier 2020 PDF - 7.9 Mo
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